" Domaine des Braves "
Présentation de la marque " Domaine des Braves "
Déposée le 29 mai 1998 par CINQUIN Franck et CINQUIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Domaine des Braves " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque " Domaine des Braves " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " Domaine des Braves " arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.
CINQUIN Franck a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365028 - Publication au BOPI 2008-02-25
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486769 - Publication au BOPI 2008-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679630 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-23