Déposée le 30 avril 1998 par CINQUALBRE JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WORLD HEALTH PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est CINQUALBRE JACQUES domicilié(e) 18 RUE GENERAL DE GAULLE - 67560 - ROSHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CINQUALBRE CHRISTIANE domicilié(e) 18 RUE GENERAL DE GAULLE - 67560 - ROSHEIM - France.
La marque WORLD HEALTH PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINQUALBRE JACQUES - 18 RUE GENERAL DE GAULLE - 67560 - ROSHEIM - France
Mme CINQUALBRE CHRISTIANE - 18 RUE GENERAL DE GAULLE - 67560 - ROSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388852 - Publication au BOPI 2008-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679551 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-20
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762387 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'enseignement audiovisuel. Supports d'enregistrement magnétiques et optiques : disques, disquettes, bandes, disques optiques. Bandes et cassettes audio et vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Appareils et procédés de traitement et de transmission de données. Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires. Préparation de rapports. Traitement informatisé de données. Service informatisé de stockage et de recherche d'informations d'affaires. Services informatisés pour l'administration et la gestion, tous relatifs à l'assurance, aux régimes d'assurance ou au courtage ou à l'organisation de tels régimes. Informations d'affaires. Conseils et informations relatifs aux services précités. Agences d'assurance. Courtage d'assurance. Organisation d'assurance. Services d'assurance médicale et de voyage. Courtage et organisation d'assurances de santé, d'assurances médicales et de voyage, d'assurances contre les accidents. Evaluation de sinistres. Règlement de sinistres. Services d'administration et de gestion liés aux services d'assurances. Services informatisés pour l'administration et la gestion de régimes d'assurance médicale ou pour le courtage ou l'organisation de tels régimes. Actuariat. Investissement de capitaux. Constitution et placement de fonds. Services de prêt (finances). Estimations financières (assurances). Services de prévoyance. Conseils, informations et consultations en matière d'assurances. Distribution de produits pharmaceutiques. Rapatriement sanitaire. Transport en ambulance. Services de sauvetage. Opérations de secours (transport). Formation de personnel. Recrutement de personnel. Formation de personnel dans le domaine médical et chirurgical. Services médicaux et de santé, en particulier assistance médicale, suivi thérapeutique, téléchirurgie et télémédecine, soins médicaux à domicile, en dispensaire, en ambulatoire, en milieu hospitalier, interventions chirurgicales sur le site. Maisons de convalescence et de repos, ces services étant fournis sous contrôle médical. Recherches médicales et hospitalières. Expérimentations médicales et chirurgicales. Expertises médicales. Conseils, consultations et investigations dans le domaine médical. Etude, conception et édition de logiciels et de supports audiovisuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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