Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES domicilié(e) 9 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 789 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINQ-HUITIEMES (société anonyme) - 9 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 348789868
CABINET JOLLY - France
Inscription le 13 novembre 1995 - REJET PARTIEL n°191700 - Publication au BOPI 1995-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Chaussures Jeux, jouets, ballons de jeux; bicyclettes fixes d'entraînement, cannes et gants de golf, appareils de culture physique; armes, gants et masques d'escrime; haltères; skis; raquettes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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