Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.B.
CINQ-HUITIEMES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94543315
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque S.B.

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES domicilié(e) 9 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 789 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.B. est expirée depuis le 4 novembre 2004.

CINQ-HUITIEMES a également déposé les autres marques suivantes : UGW , (Marque figurative) , RUG , YBGUR , EDEN PARK CLUB , (Marque figurative) , 1987 COUPE D'ENVOI EDEN PARK , BE YOUR SELF , COQ'N ROLL , EDEN PARK


CINQ-HUITIEMES (société anonyme) - 9 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 348789868


CABINET JOLLY - France


Inscription le 13 novembre 1995 - REJET PARTIEL n°191700 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Chaussures Jeux, jouets, ballons de jeux; bicyclettes fixes d'entraînement, cannes et gants de golf, appareils de culture physique; armes, gants et masques d'escrime; haltères; skis; raquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].