Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ-HUITIEMES domicilié(e) 9 avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 789 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759898.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINQ-HUITIEMES (Société Anonyme) - 9 avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 348789868
CABINET JOLLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464616 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291816 - Publication au BOPI 1999-12-13
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Bagages, sacs à mains, à dos, de plage, de voyage et d'écoliers, poches, étuis, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies. Vêtements, poches de vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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