Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES domicilié(e) 10-12 rue de Mont Louis - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241216.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINQ HUITIEMES, Société anonyme - 10-12 rue de Mont Louis - 75011 - PARIS - France
SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464616 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502584 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 3 avril 2012 - Renonciation partielle n°572960 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2013 n°2534726 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10
Appareils et instruments d'optique, articles de lunetterie. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir à savoir articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case », trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de fitness, sacs pour chaussures, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinés à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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