Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE N-H
CINQ HUITIEMES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3516384
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
FRANCE N-H de CINQ HUITIEMES

Présentation de la marque FRANCE N-H

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE N-H »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES domicilié(e) 10-12, rue de Mont Louis,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 789 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE N-H est expirée depuis le 26 juillet 2017.

CINQ HUITIEMES a également déposé les autres marques suivantes : UGW , (Marque figurative) , RUG , YBGUR , EDEN PARK CLUB , (Marque figurative) , 1987 COUPE D'ENVOI EDEN PARK , BE YOUR SELF , COQ'N ROLL , EDEN PARK


CINQ HUITIEMES Société Anonyme - 10-12, rue de Mont Louis,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 348789868


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Produits en cuir et imitation de cuir à savoir malles et mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacoches à outils (vides), sacoche d'écolier, sacoche de cycliste, sacoche de receveur, sacoche de facteur, sacoche de motocycliste, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles ; fouets, selles, harnais et couvertures pour chevaux.

Vêtements (habillement) à savoir chaussettes, caleçons, slips et maillots de bain, lingerie de corps ; costumes, pantalons, vestes, robes et jupes ; chemises et chemisettes ; chandails ; manteaux et imperméables ; pyjamas et chemises de nuit ; peignoirs et robes de chambres ; survêtements, culottes, maillots et combinaisons pour la pratique du sport ; ceintures, cravates, écharpes et foulards, gants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir chaussons, bottes et bottines ; sandales et chaussures de plage ; chaussures pour la pratique du sport ; chapellerie à savoir chapeaux, casquette et bonnets.