Déposée le 19 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDEN PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINQ HUITIEMES domicilié(e) 10/12 rue de Mont-Louis,
75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 789 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE,
Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne,
75008 Paris - France.
La marque EDEN PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINQ HUITIEMES, Société anonyme - 10/12 rue de Mont-Louis,
75011 Paris - France - SIREN 348789868
IPSIDE,
Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 2 août 2010 - Concession de licence n°528541 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 11 juillet 2012 - Concession de licence n°579055 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11
Inscription le 28 novembre 2014 - Résiliation de licence n°636503 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28
Renouvellement avec limitation le 18 juin 2020 n°2751567 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-06-18
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage);
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux précieux ou en plaqué ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; panneaux publicitaires et enseignes lumineux pour boutiques;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisie, porte-clefs, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveilles-matin, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, albums, almanachs, aquarelles, gravures, dessins, atlas, blocs (papeterie), journaux, lithographies, livres, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers, calendriers, catalogues, répertoires, reliures, porte-chéquiers, coffrets pour la papeterie, papier d'emballage, enveloppes, sous-main, encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case », trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de fitness, sacs pour chaussures, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte parapluies, porte revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, bustes pour tailleurs, têtes de buste, présentoir d'habillement;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à chaussures, cireuses pour chaussures (non-électriques), embauchoirs pour chaussures, chausse-pieds, tire-bottes ; nécessaires et ustensiles de toilette, à savoir brosses à cheveux, brosses de toilette, brosses à dents, peignes et étuis pour peignes, éponges, vaporisateurs à parfums, poudriers non en métaux précieux, houppes à poudrer, boîtes à savon, porte-savons, brosses à sourcils, blaireaux et porte-blaireaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers, housses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, housses de couettes, édredons, housses de couettes et tous accessoires coordonnés ; rideaux en textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en textile, ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en textile;
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; agrafes pour chaussures, lacets de chaussures, oeillets pour chaussures, parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; fleurs artificielles;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles de jeu, balles de tennis, appareils de jet de balles de tennis, raquettes, cordes et boyaux de raquettes, filets de tennis, tables et filets de tennis de table, sacs de cricket, gants de golf, cannes et crosses de golfs, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, crosses de hockey, ballons de jeux, gants de base-ball, arcs de tir, armes d'escrimes, gants et masques d'escrimes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage);
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières);
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes;
Publicité ; publicité multimédia ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur le réseau de communications national et international (Internet) ; diffusion de matériel publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques ; publication de films et de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; consultation professionnelle d'affaires ; conseil en organisation et direction des affaires commerciales ; conseils en publicité ; exploitation d'une base de données commerciale ou publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; exploitation d'un portail Internet, à savoir service d'informations publicitaires et commerciales ; services d'affaires ou de promotion ; fourniture d'informations commerciales via une base de données, services de marché online permettant aux visiteurs d'un site Web de vendre des produits et faire de la publicité pour des services et d'acheter des produits et sélectionner des fournisseurs de services ; fourniture d'accès sur des sites Web pour la publicité de produits et services ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; actions de parrainage et de mécénat à caractère commercial;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; actions de parrainage et de mécénat à caractère sportif et éducatif ; exploitations d'installations sportives ; exploitations de parcours de golf ; location de cours de tennis ; location d'équipements pour les sports (à l'exclusion des véhicules) ; fourniture de publications électroniques en ligne, organisation d'événements sportifs en ligne depuis Internet, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; divertissements radiophoniques et télévisés ; publication de livres de revues ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; production de films;
Recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ou de licence ; conception, développement et mise en place de réseau informatique ; fourniture d'une plate-forme de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'espaces Web dans Internet ; conception, développement et mise en place de logiciels et programmes pour chercher, sélectionner et/ou stocker des informations disponibles via Internet ou d'autres réseaux ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service de location de temps d'accès à des transactions commerciales via des réseaux de communications électronique ; services de stylisme et de dessinateurs de mode ; informations sur la mode.
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