Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RADIATEURS D'ART
CINIER MICHEL

Numéro de dépôt :
94573910
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
SETE

Présentation de la marque RADIATEURS D'ART

Déposée le 30 décembre 1994 par CINIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « RADIATEURS D'ART »

Le déposant est CINIER MICHEL, domicilié(e) 10, RUE VOLTAIRE, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINIER MICHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CINIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIATEURS D'ART CINIER , DECALTEUR


CINIER MICHEL - 10, RUE VOLTAIRE, 34200 SETE - France


CINIER MICHEL - France


Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295370 - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 2000-02-14

Radiateurs de chauffage de locaux, électrique ou à circulation d'eau