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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINÉVILLE
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CINÉ LIBERTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINÉ LIBERTÉ
CINÉVILLE SAS

Numéro de dépôt :
3328452
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/12/2014
CINÉ LIBERTÉ de CINÉVILLE

Présentation de la marque CINÉ LIBERTÉ

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINÉVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CINÉ LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINÉVILLE domicilié(e) 3E rue de Paris, BP 61339,35513 CESSON-SÉVIGNÉ CEDEX - 35513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 764 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINÉVILLE domicilié(e) 3E rue de Paris, BP 61339,35513 CESSON-SÉVIGNÉ CEDEX - 35513 - France.

La marque CINÉ LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINÉ LIBERTÉ est expirée depuis le 8 décembre 2014.

CINÉVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LOOPILAND


CINÉVILLE SAS - 3E rue de Paris, BP 61339,35513 CESSON-SÉVIGNÉ CEDEX - 35513 - France - SIREN 478764194


CINÉVILLE - 3E rue de Paris, BP 61339,35513 CESSON-SÉVIGNÉ CEDEX - 35513 - France


Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423546 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Service de restauration (alimentation) au sein d'un complexe cinématographique.