Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINESYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINESYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINESYS domicilié(e) 12 ALLEE DU SOLEIL COUCHANT DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 963 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT FEBVRE CHRISTOPHE domicilié(e) 1 PLACE ALEXANDRE LAISSAC B.P. 41114 - 34008 - MONTPELLIER CEDEX 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINESYS est expirée depuis le 28 septembre 2019.
CINESYS, S.A.S. - 12 ALLEE DU SOLEIL COUCHANT DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 513963652
AVOCAT FEBVRE CHRISTOPHE - 1 PLACE ALEXANDRE LAISSAC B.P. 41114 - 34008 - MONTPELLIER CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Travaux dinstallations électriques et de produits et systèmes de domotique ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
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