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Marques déposées par la société cinesourds
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CINESOURDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINESOURDS
cinesourds, association

Numéro de dépôt :
3238225
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2023
CINESOURDS de cinesourds

Présentation de la marque CINESOURDS

Déposée le 18 juillet 2003 par la société cinesourds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINESOURDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société cinesourds domicilié(e) 36 rue ponsardin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 280 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cinesourds domicilié(e) 36 rue ponsardin - 51100 - REIMS - France.

La marque CINESOURDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINESOURDS est expirée depuis le 18 juillet 2023.

cinesourds a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSUS L ACCESSIBILITE CLE EN MAIN


cinesourds, association - 36 rue ponsardin - 51100 - REIMS - France - SIREN 434280988


cinesourds - 36 rue ponsardin - 51100 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530186 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

– activités culturels. – production de films sur bandes vidéos. – organisations d'expos à buts culturels. – organisation de conférences.