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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINERGI'
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SOLEVITA RECUPERATEUR D'ENERGIE SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEVITA RECUPERATEUR D'ENERGIE SOLAIRE
CINERGI', Sarl
Abdelouahab TORKI

Numéro de dépôt :
3667073
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
SOLEVITA RECUPERATEUR D\'ENERGIE SOLAIRE de CINERGI\'

Présentation de la marque SOLEVITA RECUPERATEUR D'ENERGIE SOLAIRE

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINERGI' et Abdelouahab TORKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEVITA RECUPERATEUR D'ENERGIE SOLAIRE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINERGI' domicilié(e) 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Abdelouahab TORKI domicilié(e) 24, D2 rue du Docteur Calmette - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINERGI' domicilié(e) 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVITA RECUPERATEUR D'ENERGIE SOLAIRE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

CINERGI' a également déposé les autres marques suivantes : LEOVITA , SOLEVITA , Léovita


CINERGI', Sarl - 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France - SIREN 4

Abdelouahab TORKI - 24, D2 rue du Docteur Calmette - 21000 - DIJON - France


CINERGI' - 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Purification de l'air ; production d'énergie.