Déposée le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINERGI' et Abdelouahab TORKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEVITA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINERGI' domicilié(e) 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Abdelouahab TORKI domicilié(e) 24, D 2 rue du Docteur Calmette - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINERGI' domicilié(e) 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINERGI', Sarl - 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France - SIREN 4
Abdelouahab TORKI - 24, D 2 rue du Docteur Calmette - 21000 - DIJON - France
CINERGI' - 1 C Tour ELITHIS Boulevard de Champagne - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
Purification de l'air ; production d'énergie.
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