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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cinerec
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LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM
cinerec, sas

Numéro de dépôt :
4033120
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM de cinerec

Présentation de la marque LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cinerec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cinerec domicilié(e) 106 rue Pasteur - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cinerec, M. Baptiste Delacour domicilié(e) 106 rue Pasteur - 69007 - Saint Genis Laval - France.

La marque LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPORTAILDESEXPLOITANTS.COM est expirée depuis le 18 septembre 2023.


cinerec, sas - 106 rue Pasteur - 69007 - Lyon - France


cinerec, M. Baptiste Delacour - 106 rue Pasteur - 69007 - Saint Genis Laval - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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