Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROGRAMME CINEBANK
CINEMAT FRANCE Société par actions simplifiée au capital de 550.000 F

Numéro de dépôt :
3025798
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque LE PROGRAMME CINEBANK

Déposée le 27 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEMAT FRANCE au capital de 550.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROGRAMME CINEBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEMAT FRANCE au capital de 550.000 F domicilié(e) Siège social : 45 rue Liancourt, 75014 PARIS, RCS PARIS B 402 243 919 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 243 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude LABORDE Avocat - France.

La marque LE PROGRAMME CINEBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PROGRAMME CINEBANK est expirée depuis le 27 avril 2010.


CINEMAT FRANCE Société par actions simplifiée au capital de 550.000 F - Siège social : 45 rue Liancourt, 75014 PARIS, RCS PARIS B 402 243 919 - France - SIREN 402243919


Maître Jean-Claude LABORDE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et revues ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; réservation de places de spectacles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Agence de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.