les toiles
Présentation de la marque les toiles
Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cinemas du valois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les toiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les toiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les toiles est expirée depuis le 22 décembre 2021.
cinemas du valois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15