Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINEMA RITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CINE QUAI DE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINEMA RITZ domicilié(e) 67 rue Gloriette - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 502 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINEMA RITZ domicilié(e) 67 rue Gloriette - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque CINE QUAI DE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE QUAI DE SAONE est expirée depuis le 23 novembre 2021.
CINEMA RITZ, SARL - 67 rue Gloriette - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 063502686
CINEMA RITZ - 67 rue Gloriette - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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