Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CINEDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZOOTROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINEDITIONS domicilié(e) 81 boulevard de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 718 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque ZOOTROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINEDITIONS, Société anonyme - 81 boulevard de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 382718153
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492955 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes audio et/ou vidéo. Supports d'enregistrement numériques. Cédéroms. Serveur informatique. Serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel et au domaine musical. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de transmission de messages, d'informations, d'images et de sons par satellite, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par réseau numérique ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Services de studio de cinéma, de télévision et photographiques. Services de présentation et de projection publique ou privée de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de programmes courts télévisés, de long-métrages. Télévision par câble. Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de programmes courts télévisés, de long-métrages, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo. Services d'accès à des banques de données multimédia ; Services de studio de cinéma, de télévision et photographiques. Télévision par câble. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia et de décors de spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles. Edition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Divertissement, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, organisation de spectacles (services d'imprésarios) . Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux. Organisation de concours. Edition, service permettant l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction de supports d'informations (disques, cassettes, et vidéo) à asvoir studio d'enregistrement. Production et coproduction de programmes audiovisuels et télévisés. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements multimédia ; représentations théâtrales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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