Déposée le 26 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) CINECAPITAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) Cinéfrance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CINECAPITAL domicilié(e) 9 RUE Jean Mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Cinéfrance domicilié(e) 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogesofica, Mme Cesbron Diane domicilié(e) 9 RUE Jean Mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHERS arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.
CINECAPITAL, SA - 9 RUE Jean Mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 3
Cinéfrance, SAS - 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 7
Sogesofica, Mme Cesbron Diane - 9 RUE Jean Mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Estimations du potentiel commercial de films cinématographiques, de bandes vidéos et d'oeuvres audiovisuelles.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Financement de films cinématographiques, de bandes vidéos et d'oeuvres audiovisuelles ; financement du développement de films cinématographiques, de bandes vidéos et d'oeuvres audiovisuelles ; analyse du financement de films cinématographiques, de bandes vidéos et d'oeuvres audiovisuelles ; investissement de capitaux pour le développement et la production de films cinématographiques, de bandes vidéos et d'oeuvres audiovisuelles ; consultation en matière financière ; gestion financière ; services de financement ; constitution de capitaux ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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