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Marques déposées par l'association loi 1901 CINEBOL (1901 à but non lucratif
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LE CLAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAP
ASSOCIATION CINEBOL (1901 à but non lucratif)

Numéro de dépôt :
97683660
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque LE CLAP

Déposée le 16 juin 1997 par l'association loi 1901 CINEBOL (1901 à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CINEBOL (1901 à but non lucratif domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE, 84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 070 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LIONEL FERRIER Président de l'Association CINEBOL CINEMA "LE CLAP" - France.

La marque LE CLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAP est expirée depuis le 16 juin 2007.


ASSOCIATION CINEBOL (1901 à but non lucratif) - PLACE DE LA MAIRIE, 84500 BOLLENE - France - SIREN 325070654


Mr LIONEL FERRIER Président de l'Association CINEBOL CINEMA "LE CLAP" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

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