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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEALPES
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CINÉ DUCS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINÉ DUCS
CINEALPES, SAS

Numéro de dépôt :
4290826
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
CINÉ DUCS de CINEALPES

Présentation de la marque CINÉ DUCS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINÉ DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINEALPES domicilié(e) 74 RUE DE BONNEL - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 899 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAJESTIC BREST, Mme. EVELYNE DAVOINE domicilié(e) 74 RUE DE BONNEL - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CINÉ DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINÉ DUCS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

CINEALPES a également déposé les autres marques suivantes : Cinéalpes , Cinéducs


CINEALPES, SAS - 74 RUE DE BONNEL - 69003 - LYON - France - SIREN 789899507


SAS MAJESTIC BREST, Mme. EVELYNE DAVOINE - 74 RUE DE BONNEL - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].