Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ciné Festival en Pays de Fayence
Ciné Festival en Pays de Fayence, Association

Numéro de dépôt :
4274627
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
Ciné Festival en Pays de Fayence de Ciné Festival en Pays de Fayence

Présentation de la marque Ciné Festival en Pays de Fayence

Déposée le 24 mai 2016 par la société Ciné Festival en Pays de Fayence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ciné Festival en Pays de Fayence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société Ciné Festival en Pays de Fayence domicilié(e) Le Mas de Tassy, 1849 Route départementale 19 - 83440 - TOURRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 542 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ciné Festival en Pays de Fayence, M. Guillopé Serge domicilié(e) Le Mas de Tassy, 1849 Route départementale 19 - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque Ciné Festival en Pays de Fayence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciné Festival en Pays de Fayence arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


Ciné Festival en Pays de Fayence, Association - Le Mas de Tassy, 1849 Route départementale 19 - 83440 - TOURRETTES - France - SIREN 521542423


Ciné Festival en Pays de Fayence, M. Guillopé Serge - Le Mas de Tassy, 1849 Route départementale 19 - 83440 - TOURRETTES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

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