Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIRATE
CINE CRAFT, Limited, société à responsabilité limitée de droit britannique

Numéro de dépôt :
1706118
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
PIRATE de CINE CRAFT

Présentation de la marque PIRATE

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINE CRAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINE CRAFT domicilié(e) 3 Bell Lane, GIBRALTAR - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIRATE est expirée depuis le 18 novembre 2021.


CINE CRAFT, Limited, société à responsabilité limitée de droit britannique - 3 Bell Lane, GIBRALTAR - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2001 n°2206594 - Publication au BOPI 2001-09-18

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481829 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

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