PIRATE
Présentation de la marque PIRATE
Déposée le 18 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CINE CRAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIRATE est expirée depuis le 18 novembre 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2001 n°2206594 - Publication au BOPI 2001-09-18
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481829 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Errata sur les renouvellements - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19