Présentation de la marque Les inédits du soleil levant
Déposée le 26 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CINE CINEMA CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les inédits du soleil levant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINE CINEMA CABLE domicilié(e) 48 quai du Point du jour - L'Espace Lumière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 893 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Les inédits du soleil levant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINE CINEMA CABLE (Société Anonyme) - 48 quai du Point du jour - L'Espace Lumière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 377893128
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513787 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de communication (transmission), dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; transmission de données en ligne permettant une interactivité au travers d'un site web. Editions de textes autres que ceux publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif. ou non ; organisation et production de spectacles ; production de films, de séries et de programmes de télévision, location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; vidéothèque à savoir location de cassettes vidéos ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; service de divertissement fournie par réseau Internet. Consultations professionnelles en matière de montage et de diffusion de programmes de télévision ainsi que de programmes audiovisuels et multimédia. Organisation d'expositions, de foires et de salons à buts culturels ou éducatifs ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données juridiques et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; services de reportages et de traductions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; hébergement, conception et réalisation de site Internet ; location d'un temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour des réseaux de télécommunications mondiales (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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