Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Méthode Montessori pour adultes âgés souffrant de troubles démentiels de type Alzheimer
Cindy Barotte
Giovanna Bernard

Numéro de dépôt :
3623590
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Méthode Montessori pour adultes âgés souffrant de troubles démentiels de type Alzheimer de Cindy Barotte

Présentation de la marque Méthode Montessori pour adultes âgés souffrant de troubles démentiels de type Alzheimer

Déposée le 19 janvier 2009 par Cindy Barotte et Giovanna Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Méthode Montessori pour adultes âgés souffrant de troubles démentiels de type Alzheimer »

Les déposants sont Cindy Barotte domicilié(e) 9 place du chateau sainte barbe,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France et Giovanna Bernard domicilié(e) 1 rue du Coudret,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giovanna Bernard domicilié(e) 1 rue du Coudret,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Cindy Barotte - 9 place du chateau sainte barbe,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France

Giovanna Bernard - 1 rue du Coudret,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France


Giovanna Bernard - 1 rue du Coudret,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516198 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.