Petit Caprice
Présentation de la marque Petit Caprice
Déposée par voie électronique le 1 avril 2018 par madame Cindy Andriot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Caprice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Petit Caprice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Caprice arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 27 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793653 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27