Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIMPA
CIMPA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94548416
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2024

Présentation de la marque CIMPA

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMPA domicilié(e) 4 Avenue Didier Cauréat, Centreda 1 - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CIMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIMPA arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

CIMPA a également déposé les autres marques suivantes : Tapelay


CIMPA, Société par Actions Simplifiée - 4 Avenue Didier Cauréat, Centreda 1 - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 393341540


NOVAGRAAF FRANCE, Madame GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347750 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2004 n°2278219 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347753 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347752 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347751 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640746 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574374 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Télécommunications; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs.Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions, étude de méthodes scientifiques et de moyens technologiques, conception assistée par ordinateurs, fabrication assistée par ordinateurs, conception de bases de données, recherche et étude de techniques informatiques et automatiques visant à améliorer la productivité dans les processus de production, recherche scientifique et technique relative à la robotisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.