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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMLUBE
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SUBT LE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBT LE
CIMLUBE, SAS

Numéro de dépôt :
4265878
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
SUBT LE de CIMLUBE

Présentation de la marque SUBT LE

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMLUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBT LE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMLUBE domicilié(e) ZI de la gare, BP 31 - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 831 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sylvie chosson domicilié(e) zi de la gare, BP 31 - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France.

La marque SUBT LE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBT LE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

CIMLUBE a également déposé les autres marques suivantes : SUBTLE , LEFICIENCE LUBRICATION EXPERTISE , CIMLUBE


CIMLUBE, SAS - ZI de la gare, BP 31 - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France - SIREN 481831691


Mme. sylvie chosson - zi de la gare, BP 31 - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.