Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE
CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE

Numéro de dépôt :
1526283
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/04/2009
CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE de CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE

Présentation de la marque CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE

Déposée le 20 avril 1989 par CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2141832) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CIMETIERE Marie-Antoinette domicilié(e) (dossier no 2141832) - France.

La marque CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE est expirée depuis le 20 avril 2009.

CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOND CHATONNE , DOMAINE DE FONT-CHATONNE


CIMETIERE MARIE-ANTOINETTE - 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2141832) - France


Mme CIMETIERE Marie-Antoinette - (dossier no 2141832) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141832 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

VIN A.O.C. MORGON