Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS
CIMEOS, SAS

Numéro de dépôt :
3735321
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS de CIMEOS

Présentation de la marque NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMEOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMEOS domicilié(e) Cours Leprince Ringuet 25200 Montbeliard - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 867 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIMEOS domicilié(e) Cours Leprince Ringuet 25200 Montbeliard - France.

La marque NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET & TIC CONSEIL ETHIQUE RESULTATS est expirée depuis le 4 mai 2020.

CIMEOS a également déposé les autres marques suivantes : CIMEOS INTERNET HEBERGEMENT REFERENCEMENT


CIMEOS, SAS - Cours Leprince Ringuet 25200 Montbeliard - France - SIREN 511867517


CIMEOS - Cours Leprince Ringuet 25200 Montbeliard - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.