Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XHA 100 BELLEDONNE VICAT
Numéro de dépôt :
1044622
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Grenoble
Présentation de la marque XHA 100 BELLEDONNE VICAT
Déposée le 28 juillet 1977 par CIMENTS VICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Grenoble), la marque française « XHA 100 BELLEDONNE VICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XHA 100 BELLEDONNE VICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque XHA 100 BELLEDONNE VICAT est expirée depuis le 28 juillet 1987.
CIMENTS VICAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043