Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENOCAL
CIMENTS CALCIA, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
93477596
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque RENOCAL

Déposée le 23 juillet 1993 par la société CIMENTS CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société CIMENTS CALCIA domicilié(e) Rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque RENOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENOCAL est expirée depuis le 23 juillet 2023.

CIMENTS CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : TELUR , BEBAPCEM , PLURICEM , CLARACEM , SOLUCEM , CIMENT DE VOS REGIONS , AGRIMENT CALCIA , DURACIM , CALIX , RÉNOBLANCHE


CIMENTS CALCIA, Société par actions simplifiées - Rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France - SIREN 654800689


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Inscription le 6 janvier 1998 - Concession de licence n°247609 - Publication au BOPI 1998-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2240976 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424064 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331724 - Publication au BOPI 2001-10-01

Inscription le 29 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°403162 - Publication au BOPI 2004-11-29

Inscription le 22 décembre 2004 - Concession de licence n°404512 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Inscription le 7 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°511371 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524108 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Matériaux de construction non métalliques, à savoir liants hydrauliques pour la construction et la restauration des bâtiments