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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTS CALCIA
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BIOSAC BY CALCIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSAC BY CALCIA
CIMENTS CALCIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681238
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2029
BIOSAC BY CALCIA de CIMENTS CALCIA

Présentation de la marque BIOSAC BY CALCIA

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTS CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSAC BY CALCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTS CALCIA domicilié(e) rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BIOSAC BY CALCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSAC BY CALCIA arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

CIMENTS CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : TELUR , BEBAPCEM , PLURICEM , CLARACEM , SOLUCEM , CIMENT DE VOS REGIONS , RENOCAL , AGRIMENT CALCIA , DURACIM , CALIX


CIMENTS CALCIA, société par actions simplifiée - rue des Technodes - 78930 - GUERVILLE - France - SIREN 654800689


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 9 août 2019 n°2723135 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-09

Emballages biodégradables pour matériaux de construction pulvérulents.