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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIMENTS CALCIA
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BATICIMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATICIMENT
CIMENTS CALCIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1686978
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque BATICIMENT

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CIMENTS CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATICIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIMENTS CALCIA domicilié(e) Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE (dossier no 2200106) - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2200106) - France.

La marque BATICIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATICIMENT est expirée depuis le 13 août 2011.

CIMENTS CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : TELUR , BEBAPCEM , PLURICEM , CLARACEM , SOLUCEM , CIMENT DE VOS REGIONS , RENOCAL , AGRIMENT CALCIA , DURACIM , CALIX


CIMENTS CALCIA Société Anonyme - Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE (dossier no 2200106) - France - SIREN 654800689


Cabinet LOYER - (dossier no 2200106) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200106 - Publication au BOPI 2001-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240709 - Publication au BOPI 1997-07-29

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150144 - Publication au BOPI 1992-10-08

Matériaux de construction non-métallique, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction; constructions transportables non-métalliques, tous ces matériaux étant à base de ciments et autres liants hydrauliques et conditionnés pour être vendus en magasins