ARTCEM
Présentation de la marque ARTCEM
Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CIMENTS CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCEM est expirée depuis le 23 octobre 2011.
CIMENTS CALCIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48