Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOPOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIMENTOL domicilié(e) ZAC de la Prévoté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIMENTOL domicilié(e) ZAC de la Prévôté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France.
La marque DECOPOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIMENTOL, SAS - ZAC de la Prévoté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 668203441
CIMENTOL - ZAC de la Prévôté 7 route de Bû - 78550 - HOUDAN - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Produits chimique destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriels.
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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