Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARKAL
CIME BOCUZE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3105935
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021

Présentation de la marque SPARKAL

Déposée le 15 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE domicilié(e) 446 avenue des Digues - 74807 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque SPARKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARKAL est expirée depuis le 15 juin 2021.

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , CONTAL , DENAL


CIME BOCUZE, société par actions simplifiée - 446 avenue des Digues - 74807 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 383966892


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502825 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472647 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Machines-outils ; Machines à souder. Electrodes pour machines à souder et machines outils, à savoir électrodes pour le soudage par points, électrodes pour usinages par électro-érosion, électrodes pour la désintégration des tarauds.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.