Marque enregistrée - Marque en vigueur

INERMET
CIME BOCUZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4242528
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
INERMET de CIME BOCUZE

Présentation de la marque INERMET

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INERMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE domicilié(e) 446 Avenue des Dingues - 74800 - SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. D'jordan Balland-Soulie domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.

La marque INERMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INERMET arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , CONTAL


CIME BOCUZE, Société par actions simplifiée - 446 Avenue des Dingues - 74800 - SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY - France - SIREN 383966892


CABINET CELANIE, M. D'jordan Balland-Soulie - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Métaux communs et leurs alliages ; Alliages de tungstène ; Blindages ; Tôles de blindage métalliques ;

Installations d'équilibrage ; Dispositifs d'équilibrage ; Masse d'équilibrage ; masse d'équilibrage en alliages de tungstène ;

Collimateurs à usage médical ; Collimateurs à usage chirurgical ; Collimateurs pour machines de radiographie ; Structures de protection contre les radiations à usage médical.