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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE
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INERMET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INERMET
CIME BOCUZE, SAS

Numéro de dépôt :
1521053
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2029

Présentation de la marque INERMET

Déposée le 28 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INERMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE domicilié(e) 446 Avenue des Digues - 74800 - SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) BP 214, 5 Avenue de Saint-Cloud - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque INERMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INERMET arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , CONTAL


CIME BOCUZE, SAS - 446 Avenue des Digues - 74800 - SAINT-PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 383966892


CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - BP 214, 5 Avenue de Saint-Cloud - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation n°2142649 - Publication au BOPI 1999-32

Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2142649 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription le 29 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280317 - Publication au BOPI 1999-06-29

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266767 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 1 juin 1999 - Recours en restauration n°278395 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 3 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276791 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401649 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502439 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711268 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

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