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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Cime Bocuze
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FRENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENAL
Cime Bocuze (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3105933
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque FRENAL

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Cime Bocuze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cime Bocuze domicilié(e) 449, avenue des Digues, 74807 Saint Pierre en Faucigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Célanie Cabinet Célanie - France.

La marque FRENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENAL est expirée depuis le 15 juin 2011.

Cime Bocuze a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , CONTAL


Cime Bocuze (Société Anonyme) - 449, avenue des Digues, 74807 Saint Pierre en Faucigny - France - SIREN 383966892


Christian Célanie Cabinet Célanie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502825 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Alliages de tungstène ; alliages de métaux communs. Disques et matériaux de friction destinés à des engins de locomotion, par exemple les véhicules automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.