Déposée le 12 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIME BOCUZE domicilié(e) 446, avenue des Digues,
74807 La Roche sur Foron - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie, SAS,
M. Célanie Christian domicilié(e) 5, avenue de Saint-Cloud,
BP 214,
78002 Versailles Cedex - France.
La marque DENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIME BOCUZE, SAS - 446, avenue des Digues,
74807 La Roche sur Foron - France
Cabinet Célanie, SAS,
M. Célanie Christian - 5, avenue de Saint-Cloud,
BP 214,
78002 Versailles Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173905 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266767 - Publication au BOPI 1998-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502438 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443706 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-16
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750782 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11
Alliages métalliques et notamment alliages de métaux lourds;tous dispositifs, appareils et instruments pour l'aéronautique, l'astronautique, la navigation, notamment destinés à l'équilibrage statique et dynamique, à l'absorption des radiations, à la protection contre l'arc électrique.Pièces de machines et notamment allonges porte-meules. Appareils de protection contre les radiations destinés à l'industrie, à la médecine, à la chirurgie, à la radiologie, aux laboratoires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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