Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUTENE
CIME BOCUZE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1643288
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque CUTENE

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE domicilié(e) 446 avenue des Digues - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque CUTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUTENE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , CONTAL


CIME BOCUZE, société anonyme - 446 avenue des Digues - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 383966892


CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2127881 - Publication au BOPI 1998-46

Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2127881 - Publication au BOPI 2009-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266767 - Publication au BOPI 1998-11-12

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401647 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502824 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695251 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

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