Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CIME BOCUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE domicilié(e) 446 avenue des Digues - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque CIME BOCUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIME BOCUZE, société anonyme - 446 avenue des Digues - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 383966892
CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391220 - Publication au BOPI 2008-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 21 avril 2009 - Changement d'adresse n°495542 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 21 avril 2009 - Changement d'adresse n°495551 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502826 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695239 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages frittés, pseudo-alliages, poudres métalliques, matériaux à bâtir laminés et fondus, plaques, feuilles, tôles, barres, tubes, profilés, fils et câbles non électriques, électrodes de soudure, tungstène, molybdène, matériaux métalliques, réfractaires, semi-réfractaires, de friction et pour pièces à hautes performances. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, téléphoniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, contacts électriques réfractaires et semi-réfractaires, électrodes. Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Métaux précieux et leurs alliages ou pseudo-alliages, horlogerie et instruments chronométriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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