Déposée le 26 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMAJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Equi Pellets »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMAJ domicilié(e) 295 ROUTE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 793 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIMAJ domicilié(e) 295 ROUTE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIMAJ, SARL - 295 ROUTE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 417793502
CIMAJ - 295 ROUTE DE LAUNAGUET - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 2 juin 2009 - Retrait partiel n°498756 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiiques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; rbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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