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Marques déposées par l'association loi 1901 CIMADE
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Cimade
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cimade
CIMADE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3461367
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
Cimade de CIMADE

Présentation de la marque Cimade

Déposée le 6 novembre 2006 par l'association loi 1901 CIMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cimade »

Le déposant est l'association loi 1901 CIMADE domicilié(e) 64 rue Clisson - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIMADE domicilié(e) 64 rue Clisson - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Cimade est expirée depuis le 6 janvier 2019.

CIMADE a également déposé les autres marques suivantes : LA CIMADE L'HUMANITE PASSE PAR L'AUTRE


CIMADE, association loi 1901 - 64 rue Clisson - 75013 - PARIS - France - SIREN 775666597


CIMADE - 64 rue Clisson - 75013 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393655 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-01-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services juridiques ; études de projets techniques ; recherches judiciaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.