Marque expirée - Marque en non vigueur

resine bacteriostatique & fongistatique
CIMA, S.A

Numéro de dépôt :
3707259
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
resine bacteriostatique & fongistatique de CIMA

Présentation de la marque resine bacteriostatique & fongistatique

Déposée le 25 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) CIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « resine bacteriostatique & fongistatique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIMA domicilié(e) Route de Saint-Brice - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque resine bacteriostatique & fongistatique est expirée depuis le 25 janvier 2020.

CIMA a également déposé les autres marques suivantes : Ton'R , MEDICA POCHE , CIBA CENTRE D'INVESTIGATION ET DE BILANS D'ASSURANCES , LEONE , TRAVEL 7 , EURO B7 , CIMA , DISTRI 7 , EURO B7 600 X 400 , CIMA


CIMA, S.A - Route de Saint-Brice - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 391084324


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, mobilier spécial à usage médical, brancards, tables d'opération, chariot à usage médical, chariot hospitalier bactériostatique et fongistatique ; récipients pour l'application et la distribution de médicaments, notamment plateau et distributeurs ;

Meubles meublants, meubles de cuisine, de salles de bains, de w-c (toilettes) ; meubles décoratifs ; meubles industriels, chariots (mobilier), armoires, armoires à pharmacie, boîtes, caisses, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs en matières plastiques, bacs de rangement, garnitures de meubles, garnitures de portes ; buffets roulants [meubles], capsules de bouchage non métalliques, dessertes, paniers non métalliques, plateaux de tables, distributeurs fixes de sacs [non métalliques].