Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA
/
PIL 7
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIL 7
CIMA SARL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95587433
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2015

Présentation de la marque PIL 7

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIL 7 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA domicilié(e) Route de Saint Brice, ZI du Motté, BP 300,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2291977) - 50303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2291977) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIL 7 est expirée depuis le 5 septembre 2015.

CIMA a également déposé les autres marques suivantes : Ton'R , MEDICA POCHE , CIBA CENTRE D'INVESTIGATION ET DE BILANS D'ASSURANCES , LEONE , TRAVEL 7 , EURO B7 , resine bacteriostatique & fongistatique , CIMA , DISTRI 7 , EURO B7 600 X 400


CIMA SARL S.A.R.L. - Route de Saint Brice, ZI du Motté, BP 300,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2291977) - 50303 - France - SIREN 391084324


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2291977) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291977 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Boites, récipients et trousses à usage médical, Distributeurs à compartiments pour médicaments, récipients pour l'application de médicaments, chariots à usage médical.Boîtes en matières plastiques, conteneurs non métalliques, distributeurs à compartiments en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.