Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDICA 7
CIMA, SA

Numéro de dépôt :
92402815
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2022

Présentation de la marque MEDICA 7

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICA 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIMA domicilié(e) Route de Saint Brice - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque MEDICA 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDICA 7 est expirée depuis le 21 janvier 2022.

CIMA a également déposé les autres marques suivantes : Ton'R , MEDICA POCHE , CIBA CENTRE D'INVESTIGATION ET DE BILANS D'ASSURANCES , LEONE , TRAVEL 7 , EURO B7 , resine bacteriostatique & fongistatique , CIMA , DISTRI 7 , EURO B7 600 X 400


CIMA, SA - Route de Saint Brice - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 391084324


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179270 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189423 - Publication au BOPI 1995-09-15

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2000 n°2207687 - Publication au BOPI 2000-10-08

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484636 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18

Des boîtes distributrices à usage médical destinées à contenir des médicaments pour programmer leur prise