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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA
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EURO B7
Marque expirée - Marque en non vigueur

EURO B7
CIMA SARL

Numéro de dépôt :
96647801
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque EURO B7

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO B7 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIMA domicilié(e) Route de Saint Brice, ZI du Motté,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2319955) - 50303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2319955) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO B7 est expirée depuis le 22 octobre 2016.

CIMA a également déposé les autres marques suivantes : Ton'R , MEDICA POCHE , CIBA CENTRE D'INVESTIGATION ET DE BILANS D'ASSURANCES , LEONE , TRAVEL 7 , resine bacteriostatique & fongistatique , CIMA , DISTRI 7 , EURO B7 600 X 400 , CIMA


CIMA SARL - Route de Saint Brice, ZI du Motté,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2319955) - 50303 - France - SIREN 391084324


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2319955) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319955 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Boîtes, récipients et trousses à usage médical, Distributeurs à compartiments pour médicaments, récipients pour l'application de médicaments, chariots à usage médical. Boîtes en matières plastiques, conteneurs non métalliques, distributeurs à compartiments en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.