Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIMA domicilié(e) Route de St Brice - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque CIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIMA, SA - Route de St Brice - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 391084324
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, mobilier spécial à usage médical, chaises percées, fauteuils à usage médical ou dentaire, fauteuils de gériatrie, fauteuils pour hémodialyse, fauteuils pour traitement ambulatoire, fauteuils pour oncologie, lits d'hôpital, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, coussins à usage médical, coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; brancards, tables d'opération, chariots à usage médical, chariots hospitaliers bactériostatiques et fongistatiques ; récipients pour l'application et la distribution de médicaments, notamment plateaux et distributeurs ; boites, récipients, conteneurs et trousses à usage médical ; distributeurs à compartiments pour médicaments ; meubles destinés au domaine médical et chirurgical, et notamment étagères, chariots [mobilier], dessertes, guéridons, roulettes de meubles [non métalliques], tablettes de rangement, tables, tiroirs, armoires, armoires à pharmacie, plateaux de tables ;
Meubles meublants, meubles de cuisine, de salles de bains, de w-c (toilettes) ; tables ; fauteuils, fauteuils pliants, fauteuils de relaxation, fauteuils ergonomiques, sièges ; lits d'appoint ; berceaux, fauteuils releveur, fauteuils de repos pour particulier, fauteuils à hauteur variable, appuies tête (meubles), chaises longues, tabourets, bancs (meubles), banquettes, meubles décoratifs ; meubles industriels, chariots (mobilier), armoires, armoires à pharmacie, boîtes, caisses, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs en matières plastiques, bacs de rangement (récipients en matières plastiques), garnitures de meubles, garnitures de portes non métalliques ; buffets roulants [meubles], capsules de bouchage non métalliques ; dessertes ; paniers non métalliques, plateaux de tables, distributeurs fixes de sacs [non métalliques].
Services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, mobilier spécial à usage médical, chaises percées, fauteuils à usage médical ou dentaire, fauteuils de gériatrie, fauteuils pour hémodialyse, fauteuils pour traitement ambulatoire, fauteuils pour oncologie, lits d'hôpital, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, coussins à usage médical, coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; brancards, tables d'opération, chariots à usage médical, chariots hospitaliers bactériostatiques et fongistatiques ; récipients pour l'application et la distribution de médicaments, notamment plateaux et distributeurs ; boites, récipients, conteneurs et trousses à usage médical ; distributeurs à compartiments pour médicaments ; meubles destinés au domaine médical et chirurgical, et notamment étagères, chariots [mobilier], dessertes, guéridons, roulettes de meubles [non métalliques], tablettes de rangement, tables, tiroirs, armoires, armoires à pharmacie, plateaux de tables ; meubles meublants, meubles de cuisine, de salles de bains, de w-c (toilettes) ; tables ; fauteuils, fauteuils pliants, fauteuils de relaxation, fauteuils ergonomiques, sièges ; lits d'appoint ; berceaux, fauteuils releveur, fauteuils de repos pour particulier, fauteuils à hauteur variable, appuies tête, chaises longues, tabourets, bancs (meubles), banquettes, meubles décoratifs ; meubles industriels, chariots (mobilier), armoires, armoires à pharmacie, boîtes, caisses, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs en matières plastiques, bacs de rangement, garnitures de meubles, garnitures de portes non métalliques ; buffets roulants [meubles], capsules de bouchage non métalliques ; dessertes ; paniers non métalliques, plateaux de tables, distributeurs fixes de sacs [non métalliques] ;
Services d'installation de meubles ; installation d'équipements d'établissements médicaux.
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